{"id":1823,"date":"2024-04-15T09:28:09","date_gmt":"2024-04-15T07:28:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2024-04-15T09:28:09","modified_gmt":"2024-04-15T07:28:09","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Mise \u00e0 jour : Avril 2021<\/strong><\/p>

Merci de lire avec attention les diff\u00e9rentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant d\u2019y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. Aussi, en vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.madagascar-circuits.com l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

Propri\u00e9taire et Cr\u00e9ateur Du Site<\/h2>

Personne morale :\u00a0<\/strong>ESPACE MADA SA
Dont le si\u00e8ge social\u00a0<\/strong>est situ\u00e9 au\u00a0Lot IVA 114 Antanetisoa \u2013 Ankaraobato<\/strong><\/p>

102 Tananarive \u2013 BP 4161\u2013 Madagascar
<\/strong>Immatricul\u00e9e :\u00a0<\/strong>RC Tananarive 2003B00173
NIF \/ STAT :\u00a0<\/strong>3000001493 \/ 79120112003000326
T\u00e9l\u00e9phone :\u00a0<\/strong>+261 33 11 301 72 \u2013 +261 32 11 301 72
Site :<\/strong>\u00a0www.madagascar-circuits.com
Email :\u00a0<\/strong>espacemada@espacemada.com<\/p>

Directeur de Publication :\u00a0<\/strong>Guillaume Pousse<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

H\u00e9bergement du site<\/h2>

H\u00e9bergeur :\u00a0<\/strong>OVH
Adresse :<\/strong>\u00a02 rue Kellermann
BP 80157 59053
ROUBAIX CEDEX 1<\/p>

Serveur d\u2019h\u00e9bergement :<\/strong>\u00a0France<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

1. Conditions d\u2019utilisation<\/h3>

L\u2019utilisation du site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>\u00a0implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>

Le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>est propos\u00e9 en diff\u00e9rents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc\u2026) pour un meilleur confort d\u2019utilisation et un graphisme plus agr\u00e9able, nous vous recommandons de recourir \u00e0 des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc\u2026<\/p>

Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par son propri\u00e9taire, ESPACE MADA SA<\/strong>, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention.<\/p>

Le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>\u00a0est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par la soci\u00e9t\u00e9\u00a0ESPACE MADA SA<\/strong>. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p><\/div><\/div>

2. Description des services fournis<\/h3>

Le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>\u00a0a pour objet de fournir des informations concernant l\u2019ensemble des d\u00e9tails sur les prestations offertes par\u00a0l\u2019agence de Voyages ESPACE MADA SA<\/strong>. Elle s\u2019efforce de fournir sur le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, elle ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiqu\u00e9es sur le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, \u00e0 l\u2019adresse\u00a0espacemada@espacemada.com<\/a>\u00a0<\/strong>, en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).<\/p><\/div><\/div>

3. Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>

ESPACE MADA SA<\/strong>\u00a0ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es ci-dessus, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>

ESPACE MADA SA\u00a0<\/strong>ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a><\/strong><\/p>

Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs.\u00a0ESPACE MADA SA\u00a0<\/strong>se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant,\u00a0ESPACE MADA SA\u00a0<\/strong>se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>

Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l\u2019utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence,\u00a0ESPACE MADA SA\u00a0<\/strong>ne saurait \u00eatre tenu responsable d\u2019un quelconque dommage subi par l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur ou d\u2019une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.<\/p><\/div><\/div>

4. Donn\u00e9es personnelles<\/h3>

En application de la Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, les internautes disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es qui les concernent personnellement. Consultez notre\u00a0politique de confidentialit\u00e9<\/a>\u00a0pour conna\u00eetre la d\u00e9marche \u00e0 suivre.<\/p>

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de nous communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>.<\/p>

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services propos\u00e9s par notre site, vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer certaines donn\u00e9es telles que : votre nom, votre adresse \u00e9lectronique, et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propos\u00e9 en ligne, dans la rubrique \u00ab contact \u00bb. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donn\u00e9es personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre offre.<\/p>

Enfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d\u2019acc\u00e8s. De telles informations sont utilis\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins de statistiques internes, de mani\u00e8re \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des services qui vous sont propos\u00e9s. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p><\/div><\/div>

5. Liens hypertextes<\/h3>

Le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0<\/strong>\u00a0contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation d\u2019ESPACE MADA SA<\/strong>. Cependant,\u00a0ESPACE MADA SA\u00a0<\/strong>n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.<\/p>

Les utilisateurs, les abonn\u00e9s et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable d\u2019ESPACE MADA SA<\/strong>.<\/p>

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a><\/strong>, il lui appartiendra d\u2019adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d\u2019un hyperlien.\u00a0ESPACE MADA SA\u00a0<\/strong>se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir \u00e0 en justifier sa d\u00e9cision.<\/p>

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 d\u2019ESPACE MADA SA<\/strong><\/p><\/div><\/div>

6. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h3>

ESPACE MADA SA<\/strong>\u00a0est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels. Tout le contenu du pr\u00e9sent sur le site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a><\/strong>, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs.<\/p>

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de :\u00a0ESPACE MADA SA<\/strong>. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. L\u2019ensemble du contenu pr\u00e9sent sur le site est prot\u00e9g\u00e9 par les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et notamment par le droit d\u2019auteur dans le monde entier et pour la dur\u00e9e des droits telle qu\u2019elle r\u00e9sulte des dispositions l\u00e9gales existantes et\/ou des prolongations \u00e0 intervenir. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation, modification et\/ou utilisation hors de la sph\u00e8re priv\u00e9e est strictement interdit.<\/p><\/div><\/div>

7. D\u00e9claration \u00e0 la CNIL<\/h3>

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifi\u00e9e par la loi 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel) relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, ce site n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (www.cnil.fr).<\/p><\/div><\/div>

8. Litiges<\/h3>

Les pr\u00e9sentes conditions du site\u00a0www.madagascar-circuits.com<\/a>\u00a0 sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p><\/div><\/div>

9. Contactez-nous<\/h3>

ESPACE MADA SA\u00a0<\/strong>est \u00e0 votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous \u00e9crire en fran\u00e7ais par courrier \u00e9lectronique \u00e0 :\u00a0espacemada@espacemada.com<\/a><\/strong><\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales Mise \u00e0 jour : Avril 2021 Merci de lire avec attention les diff\u00e9rentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant d\u2019y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. Aussi, en vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la… Read More »Mentions l\u00e9gales<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_acf_changed":false,"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","footnotes":""},"class_list":["post-1823","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1823","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1823"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1823\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.madagascar-circuits.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1823"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}